Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DEBORA BIS
Numéro de dépôt :
1438807
Date de dépôt :
15/07/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Présentation de la marque DEBORA BIS
Déposée le 15 juillet 1987 par monsieur TORDJMAN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DEBORA BIS »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque DEBORA BIS est expirée depuis le 15 juillet 1997.
TORDJMAN Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18
Inscription - Renonciation totale n°32862 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°32862 - Publication au BOPI